Une opération peut-elle être soumise à la fois à la coordination SPS et au plan de prévention ?

Il n'est pas possible de combiner les dispositifs du plan de prévention et de la coordination SPS sur une même opération.

En effet, l'article R4511-3 du Code du travail dispose que les champs d'application des deux dispositifs sont distincts. Ceci a par ailleurs été confirmé par le ministère du Travail dans la circulaire DRT n° 96 du 10 avril 1996 concernant la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil.

En revanche, plusieurs opérations distinctes (concourant à des objectifs différents) peuvent se dérouler simultanément sur un même site. Une opération peut alors être soumise à coordination SPS et l'autre à plan de prévention.

Lorsque l'opération est soumise à coordination SPS, alors le PGCSPS doit prendre en compte les risques propres au site à l'intérieur duquel elle se déroule et pouvant générer des risques pour le personnel intervenant sur l'opération (article R4532-44 4° du Code du travail).