Toutes les questions et réponses
1630 résultats
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23 mars 2018Le personnel peut-il suivre une formation encadrement technique et encadrement de chantier, encadrement opérateur ?Lire la réponse
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1 avril 2024Les mécaniciens d’atelier de véhicules poids lourds doivent-ils avoir un permis de type C pour faire leurs manœuvres ?Lire la réponse
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28 mars 2022Chaque année, des travaux de restauration végétale des cours d'eau sont engagés par le département. Faut-il désigner un coordonnateur SPS sachant que le chantier est réalisé par une seule entreprise et que le risque de noyade n'est pas permanent ?Lire la réponse
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29 avril 2024Quelle est la durée de validité des autorisations de conduite ?Lire la réponse
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24 avril 2019Du corindon est utilisé comme durcisseur de surface. Ce produit entre-t-il dans la liste des produits considérés à risque au regard de la silicose ?Lire la réponse
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7 décembre 2021Les salariés utilisant une tour escalier pour accéder aux étages doivent-ils avoir suivi une formation spécifique ?Lire la réponse
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2 février 2021Quelle est la périodicité des visites médicales pour le renouvellement des permis de conduire à usage professionnel ?Lire la réponse
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2 mars 2020Qu'est-ce que la faute inexcusable de l'employeur ?Lire la réponse
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25 février 2020De combien de jours un exploitant de réseaux dispose-t-il pour répondre à une DT et à une DICT ?Lire la réponse
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3 mai 2022Un maître d'ouvrage peut-il indiquer dans le contrat de maîtrise d'œuvre que les principes généraux de prévention sont à instaurer par le maître d'œuvre ou cela est-il plutôt du ressort du coordonnateur SPS ?Lire la réponse