Doit-on enlever le panneau « Travaux » lorsque les salariés ne sont plus présents sur le chantier ?
L'un des principes de base d'une bonne signalisation — principe de valorisation — est que « la signalisation doit être enlevée dès lors qu'ont disparu les motifs ayant conduit à l'implanter » (art. 120 C de l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière — 8e partie).
L'interprétation de ce principe de valorisation a conduit des maîtres d'ouvrage ou leurs représentants à demander aux entreprises de remplacer le panneau AK5 « Travaux » par le panneau AK14 « Autres dangers » lorsque le personnel quitte le chantier, plus particulièrement la nuit ou en fin de semaine.
Le ministère de l'Équipement et son service technique, interrogés sur ce point particulier, ont précisé que le panneau AK5 « Travaux », bien que représentant un travailleur, signifie que l'usager doit s'attendre à se trouver en présence d'un chantier.
Par conséquent, ce panneau, placé en première position sur le trajet de l'usager pour l'avertir de la nature d'un danger précis, n'a pas lieu d'être enlevé ou remplacé tant que le chantier est ouvert.
Nous rappelons par ailleurs que les autres panneaux doivent être enlevés ou masqués si les dangers signalés ont disparu. Exemples : les feux qui ne sont plus en service la nuit, le rétablissement de l'emprise de la chaussée en fin de semaine, etc.
Date de mise à jour : 28 août 2023